Mentions légales

 

Audax Records est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 13 4 013 003. Cette marque est gérée sous licence par l’association Les Neveux de Rameau conformément au deuxième alinéa de l’article L 714-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Tous les extraits audio et éléments contenus dans ce site internet sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle sauf mentions contraires.

Sauf autorisation préalable et écrite, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web ou tout autre support de tout élément de ce site Internet. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.

 

 

Coordonnées administratives :

 

Audax Records

Les Neveux de Rameau
72 rue de Clignancourt

75018 Paris
N° SIRET : 803 295 278 0001 1
N° APE : 5920Z

N° TVA intracom : FR95803295278

© AUDAX RECORDS

  • YouTube Square
  • facebook-square